Emmanuel THOMAS
Antiquités Brocante Saint Fiacre
5 rue Saint Fiacre
49750 CHANZEAUX
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CONDITIONS GENERALES DE VENTE
 
ARTICLE 1 : COMMANDES
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ARTICLE 2 : DISPONIBILITE DES ARTICLES
Tant que nos offres et leurs prix sont visibles sur le site, elles sont valables. La disponibilité indiquée au moment de la consultation du site par le client reste tributaire de l'état du stock. 
Lorsqu'il y a une indisponibilité sur un produit commandé, le client est informé par courrier électronique.
ARTICLE 3 : PRIX
Les prix indiqués en euros sont réputés nets, hors frais de port. Les articles commandés sont facturés sur la base du prix en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande. Le prix est payable en totalité et en un seul versement à la commande.
Toutes les commandes sont facturées en euros et payables en euros. Pour toute livraison extérieure à la France Métropolitaine, les éventuels frais de douanes ou taxes locales restent à la charge du destinataire.
TVA Non Applicable, conformément à l’article 293B du CGI
ARTICLE 4 : FRAIS DE PORT
Les frais de port comprennent une participation aux frais de préparation, d'emballage et les coûts d'affranchissement. Afin de garantir la bonne livraison des marchandises commandées, vous pouvez solliciter une livraison suivie et/ou assurée si cette option n’est pas déjà formulée dans le mode de livraison.
ARTICLE 5 : PAIEMENT
Le paiement se fait par carte bancaire (Carte Bleue, carte Visa, Eurocard/Mastercard), paypal, chèque bancaire ou virement. La commande est expédiée dès réception de ce règlement.
ARTICLE 6 : QUALITE DES PRODUITS
L'accord sur l'offre se fait sur la base de la fiche descriptive du produit. En cas de contradiction entre la photo qui accompagne éventuellement cette fiche et le descriptif du produit, ce dernier descriptif a une valeur supérieure pour déterminer le contenu de la proposition d'offre. S'il arrivait qu'un article soit défectueux ou non conforme, nous nous engageons à vous le remplacer ou le rembourser. 
Vous pouvez adresser votre colis en retour, en mode standard, les articles concernés dans leurs emballages d'origine et accompagné de la facture correspondante, dans les 15 jours suivant la réception du colis à : Antiquités Brocante Saint Fiacre , 5 rue Saint Fiacre, 49750 CHANZEAUX, France.
ARTICLE 7 : DROIT DE RETRACTATION
Délai de rétractation
Vous disposez d'un délai de 14 jours pour changer d'avis sur votre achat à distance. Dans ce cas, les frais de retour sont à la charge de l’acheteur.
 
 
ARTICLE 8 : RESPONSABILITE
Antiquités Brocante Saint Fiacre n’est pas responsable du contenu des œuvres et ne pourra voir sa responsabilité engagée à l'égard de l'acheteur. Si des photographies peuvent venir illustrer les produits, elles sont données à titre purement indicatif et n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s'y sont introduites, notre responsabilité ne pourra en aucun cas être engagée.
ARTICLE 8 : DROIT APPLICABLE
Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d'achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français.
ARTICLE 9 : ACCEPTATION DU CLIENT
Les présentes conditions générales de vente ainsi que les tarifs sont expressément agréés et acceptés par le client, qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance. Il renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire et, notamment de ses propres conditions générales d'achat. L'acte d'achat entraîne l'acceptation des présentes conditions générales de vente.

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