REVOLUTION 1793 de Lunel Gard LETTRE DE VOITURE ROULAGE TRANSPORT SUBISTANCES DEPARTEMENT DU GARD TRANSPORT BLE BLANC

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SUBSISTANCES et REQUISITIONS / LE BLED (blé) ET LA REVOLUTION / 1793
VOIR HISTORIQUE CI APRES LE § DESCRIPTION

DESCRIPTION
ANNEE 1793
FORMAT 27 CM X 21 CM
A ETE PLIE
DOCUMENT SIGNE
ETAT FAIBLE ET DECHIRURE AU CENTRE (JONCTION DES PLIURES)
DOCUMENT INTERESSANT
TRANSPORT DE BLE
bled [blé] blanc »
A LA GARDE DE DIEU …….

DOCUMENT RARE
VOIR SCANS
VOIR HISTORIQUE

HISTORIQUE REVOLUTION SUBSISTANCES DEPARTEMENT DU GARD
SOURCES

Article : Subsistances et Révolution dans le Gard, 1789-1795
https://francearchives.fr › article

Table des matières : La situation à la veille de la révolution. Les premières difficultés (1789-avril 1793). Maximum et réquisitions (mai 1793-juin 1794).

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Tout litige concernant les achats Delcampe sera de la compétence exclusive des tribunaux de Tours (Indre et Loire) en France.

En cas de contradiction entre les clauses de la Charte Delcampe et les dispositions générales et/ou particulières des présentes condions de vente, les dispositions générales et particulières des présentes conditions de vente (mentions légales et conditions particulières) prévaudront sur celles de la Charte Delcampe.
En cas de traduction sous quelque forme que ce soit des présentes conditions, seul le texte en langue française fera foi.

N'hésitez pas à me contacter avant toute enchère si nécessaire.
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L.T.C.
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37510 BALLAN MIRE
France

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